Demandes similaires à 'Demande de copie de statuts' (page 9)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Nancy le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande des notes de frais de 2020 à 2025
Réponse de Mairie - Chaumont 74065-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Note de frais
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Publier le .

En attente de classement

Demande
Réponse de Mairie - La Loupe le .

En attente de classement

Note de frais de la commune
Réponse de Mairie - La Bauche le .

En attente de classement

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Demande envoyée à Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Ingersheim
Demande envoyée à Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Demande envoyée à Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Porte-du-Ried
Demande envoyée à Mairie - Porte-du-Ried le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Sainte-Croix-en-Plaine
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Croix-en-Plaine le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Demande envoyée à Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Demande envoyée à Mairie - Zimmerbach le .

En attente de classement