Demandes similaires à 'Demande de copie de titre de propriété d'un bien' (page 20)

Notes de frais de Mme la Maire Doriane BECUE
Demande envoyée à Mairie - Tourcoing le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Biblisheim le .

Aboutie

Demande de justificatif de frais
Demande envoyée à Mairie - Labastidette le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

En attente de réponse

Demande information des frais de representation de Mme le maire
Demande envoyée à Mairie - Viviers 07346-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

En attente de classement

Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .

Information non détenue

Notes de frais de Mme la Présidente de la Métropole AMP
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de réponse

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Chancre coloré du platane
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Information non détenue