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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Note de frais de la commune
Réponse de Mairie - La Bauche le .

En attente de classement

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Membres du Comité des partenaires Mobilité dont ceux tirés au sort
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Panel habitants sur la gratuité metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Aboutie

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Avis 2024-78 de l'IRS et avis 2023-11 de l'IRS
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cenon le .

Aboutie

liste ICPE
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Centre horticole d'enseignement et de promotion - L'École du savoir vert (Le Tremblay-sur-Mauldre) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à ITECOM ART and DESIGN - Paris (Paris 2e Arrondissement) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée Le Bon Sauveur (Le Vésinet) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée polyvalent privé La Salle Saint-Denis (Saint-Denis) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée polyvalent Saint-Pierre (Brunoy) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Demande envoyée à Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

En attente de classement