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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Photographies France Relance
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Partiellement aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Allier le .

Refusé

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Deux-Sèvres le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marly 59383-01 le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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