Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED' (page 16)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal-méthode de calcul
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs au logiciel System V de vidéosurveillance algorithmique
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Erreur lors de l'envoi

Documents outils numériques XP RSA
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Message de suivi envoyé à Mairie - Houilles le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Labergement-lès-Seurre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis-le-Thiboult le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Magny-Vernois le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hautefort le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Tamerville le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Matré le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Clarification envoyée à Mairie - Pont-du-Navoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Quadrature du Net: Echanges CAF/MSA délibération n° 2023-120 du 16 novembre 2023
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)