Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »' (page 15)

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Libourne le 22 juin 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Bourbourg le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Nice le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Quimper le 4 mai 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Roubaix le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Montpellier le 4 mai 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Vannes le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 3 août 2021.

Information non détenue

Monsieur, Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC. A...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Paris le 11 mai 2021.

Très en retard.

Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...

Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier

Réponse de Ministère de la Justice le 10 février 2022.

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice. Cordialement. Catherine LAU...

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte

Réponse de Ministère de la Justice le 10 février 2022.

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice. Cordialement. Catherine LAU...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le 21 décembre 2022.

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel. Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui pourra vous donner une réponse...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le 27 décembre 2022.

Information non détenue

Bonjour, Nous vous informons que votre demande est en cours d'instruction au sein de notre équipe territoriale. Nous vous ferons parvenir notre ré...

Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques

Réponse de INRIA le 16 février 2024.

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Mme Valérie Bouthéon, directrice des affaires juridiques d'Inria, en réponse à...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Rennes le 3 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous. Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Troyes le 19 octobre 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de réponse à votre demande. Cordialement, Franç...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montataire le 1 juin 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite une bonne réc...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le 22 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, cependant je n'ai rien trouvé qui ne corresponde à ma demande sur votre site Internet. Je ne demande p...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Besné le 14 juin 2023.

Information non détenue

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint une réponse à votre mail ci-dessous. Je reste à votre disposition si besoin, Cordialement, -----Message d'...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Var le 5 mai 2023.

Aboutie

Courrier n° D23-01769 De : CANEPARO CATHERINE Le : 05/05/2023 Objet RE : DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENT : ADMINISTRATIF **************...