Demandes similaires à 'Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers' (page 15)

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Partiellement aboutie

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Notes de frais / Nantes Métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Albias le .

Très en retard

Circulation de trains sans contrôleurs
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé