Demandes similaires à 'Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers' (page 17)

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aude le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie