Demandes similaires à 'Demande de note de frais' (page 6)

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande d'Accès aux documents - Marché démantèlement SAMBUY
Demande envoyée à Mairie - Faverges le .

En attente de réponse

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Aubière le .

Partiellement aboutie

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Musette berjalienne est elle une association ?
Réponse de Mission d'accueil et d'information des associations (Maia) - Isère le .

Withdrawn by the requester

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En attente de classement

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montélimar le .

Withdrawn by the requester

Données Immigration en 2022
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Albertville le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Flèche le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blagnac le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fourmies le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-Adam le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement