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Réponse de Métropole - Nantes le .

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Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .

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Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .

Très en retard

Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Évolution du nombre de procédure d'expulsions à Lille, Roubaix, Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille par année entre 2017 et 2021
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .

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Demande de recours gracieux effectuée

Instructions données à Doctolib concernant la vaccination Covid
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Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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Réponse de Mairie - La Ciotat le .

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Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
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Fichier des bureaux de vote
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie