Demandes similaires à 'Demande d'information sur les décès de bébés en 2024-2025' (page 11)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Liste anonymisée des signalements Toodego
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Message de suivi envoyé à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En attente de classement

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Très en retard

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Refusé