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Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

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Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

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Note de frais du maire /mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée La Salle Passy Buzenval (Rueil-Malmaison) le .

Saisine CADA en cours

Note de frais monsieur le maire / madame la mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie