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Réponse de Mairie - Chantonnay le .

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Réponse de Mairie - Chartres le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
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Forfait communal
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Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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