Demandes similaires à 'Demande du compte rendu de la réunion de concertation du 11 mai 2019 sur l'écoquartier de la gare' (page 10)

Demande de documents relatifs au projet “Quartiers d’avenir” – Quartier des Templiers à Coulommiers
Demande envoyée à Préfecture de Seine-et-Marne le .

En attente de réponse

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .

Information non détenue

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Hauts-de-France - Siège d'Amiens le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Unité territoriale Littoral (Nord) le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Mairie - Catillon-sur-Sambre le .

Très en retard

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé