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Aboutie

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Réponse de INRIA le .

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Refusé

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Réponse de INRIA le .

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En attente de classement

De de NIR
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Saisine CADA en cours

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie

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Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
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Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

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