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Documents expertise securité fragilité des sols et effondrement des caves rue st genes
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Information non détenue

Diffusion de la base de données BASOL
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

Assainissement non collectif
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

liste ICPE
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Verbalisations terrasses
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Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Demande envoyée à Centre des monuments nationaux (CMN) le .

Aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Demande envoyée à Syane le .

Aboutie

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Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .

Aboutie

Convention d'occupation du domaine public
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Convention occupation espace public APHP
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Refusé

documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

Procédures engagées sur le fondement de l'article 322-4-1 du code pénal
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
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Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
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En attente de classement

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie