Demandes similaires à 'Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public' (page 7)

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Annexes du procès verbal enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Liste autorisation urbanisme parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents VEFA
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Coordonnées du propriétaire
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Demande propriétaire
Demande envoyée à Mairie - Moisson le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Information non détenue

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée