Demandes similaires à 'Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )' (page 20)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Besançon le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Limoges le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Metz le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Rouen le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lanester le .

Aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hautmont le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie