Demandes similaires à 'diagnostic accessibilité des écoles de Marseille' (page 19)

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Demande envoyée à Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Objectif de clustering de la population française
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Waiting clarification

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .

Très en retard

Ulysse
Demande envoyée à Mairie - Dugny le .

Très en retard

Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Très en retard

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Information non détenue

Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulouse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des CTR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Lab'IA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil le .

Information non détenue

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le .

Aboutie

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée