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Note de frais du maire de Nanterre
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Nanterre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Mairie - Tasque,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Cher/Chère Mairie - Ygos-Saint-Saturnin,
application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
Envoyée par courrier postal.
Cher/Chère Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Bonjour,
Vous trouverez tous les documents administratifs dont le compte administratif 2022 sur la page internet "Recueil des actes administratifs" : h...
Bonsoir,
Voici en PJ la réponse à la question pour laquelle vous nous avez
sollicités.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
R...
Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je prends note de votre demande.
Pour être sûr d'avoir bien compris, vous voulez la liste des ACCA en
Loire-Atlantique.
Co...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 13 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informeron...
Bonjour,
veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement.
--
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Préfecture de police de...
Bonjour,
Je vous fais suivre une demande de Mme ADAMCZEWSKI.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
Référent CADA pour la Ville de Paris
[adresse email]...
Bonjour,
La mairie de Chantonnay souhaite savoir à quel titre vous demandez ces informations et connaitre ce que vous allez faire de ces données.
Cor...
Note de frais - Maire de Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Montfermeil,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande est en cours d'instruction au sein
de notre équipe territoriale.
Nous vous ferons parvenir notre ré...
Madame,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 14 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informeron...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande, et vous informe que le document sollicité
par vos soin est disponible sous ce lien :
[1]https...
Bonjour Monsieur G,
Il n'y a aucune note de frais pour le Maire actuel depuis son arrivée.
Cordialement
Stéphanie VAROQUAUX
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Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
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Aboutie
Bonsoir,
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Information non détenue
Bonjour,
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Bonjour ,
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Bonjour,
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Bonjour Madame,
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Bonjour Monsieur,
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