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Cahiers de doléances numérisés
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Demande d'accès données plan de relance
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Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

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MAIRIE
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Notes de frais
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Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
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Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
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Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Videosurveillance - CSU Ondaine
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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Cahiers de doléances numérisés
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Demande de documents relatifs au projet de vidéosurveillance algorithmique à Nice
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Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
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Compte administratif 2019
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Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Etat des indemnités
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