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Aboutie
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Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Haute Somme Combles Péronne Roisel le .
Partiellement aboutie
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Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Attestations accessibilité des écoles et situation Ad'AP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie