Demandes similaires à 'Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable' (page 5)

Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly. Commentée le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère. Commentée le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche. Commentée le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique. Commentée le .

Refusé

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère. Commentée le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Quatre Vallées. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Demande envoyée à Communauté de communes - Montfort communauté. Commentée le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Cruseilles. Commentée le .

Aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement