Demandes similaires à 'Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable' (page 7)

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Aboutie

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93). Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne. Commentée le .

En attente de classement

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine. Commentée le .

Information non détenue

Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Rennes. Commentée le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .

Information non détenue

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais du président de la Région Normandie
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde. Commentée le .

Partiellement aboutie

Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Demande envoyée à Mairie - Narbonne. Commentée le .

Partiellement aboutie