Demandes similaires à 'Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable' (page 8)

Liste complète des locaux appartenant à la mairie
Demande envoyée à Mairie - Perpignan. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Trélazé. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines. Commentée le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Fécamp. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or. Commentée le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pantin. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Oise. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne. Commentée le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme. Commentée le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes. Commentée le .

Aboutie

Rapports de l'IGA et de l'IGSC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Aboutie

AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de Frais des élus du 7ème arrondissement
Demande envoyée à Mairie - Lyon. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais Maire de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Code source portail d'authentification "Cerbère"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .

Refusé

Code source de l'application "Mélanissimo"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .

Refusé

Nombre de propositions d'attribution de la nationalité française
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères. Commentée le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Demande envoyée à Mairie - Lyon. Commentée le .

Aboutie

Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine. Commentée le .

Aboutie

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon. Commentée le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cugnaux. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Compiègne. Commentée le .

Saisine CADA en cours