Demandes similaires à 'Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable' (page 6)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

Demande d'accès données procedure études en france
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Conseil national de l'industrie
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande de communication des coordonnées PRADA
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Commentée le .

Très en retard

Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93). Commentée le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis. Commentée le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron. Commentée le .

Aboutie

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Demande envoyée à Mairie - La Flèche. Commentée le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lannion. Commentée le .

En attente de classement

Demande d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours. Commentée le .

Aboutie

Liste des subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Flèche. Commentée le .

En attente de classement

Notes de frais maire de Nantes
Demande envoyée à Mairie - Nantes. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Brieuc. Commentée le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo. Commentée le .

En attente de classement

Demande de communication des note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat. Commentée le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc. Commentée le .

En attente de classement