Demandes similaires à 'Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires' (page 16)

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Reported for administrator attention

Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Réponse de SNCF Réseau le .

Aboutie

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Envoyée par courrier postal

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée