Demandes similaires à 'Données de verbalisation de cyclistes par années' (page 15)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Entzheim le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Oberschaeffolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lipsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Geispolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Fegersheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Vendenheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Ostwald le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Bischheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Illkirch-Graffenstaden le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des radars pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Holtzheim le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Verbalisation et rappel à l'ordre des cyclistes et usagers d'EDPM ou cyclomobile au dessus de l'allure du pas dans l'aire piétonne
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En attente de réponse

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement