Demandes similaires à 'Données de verbalisation de cyclistes par années' (page 12)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Statistiques verbalisation
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Puy-Guillaume le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Thiers le .

Saisine CADA en cours