Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière, abords du stade Espinassou les jounées des 23/08/2025, 06/09/2025, 27/09/2025 et 11/10/2025' (page 18)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-lès-Elbeuf le .

En attente de classement

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Orival 76486-01 le .

Waiting clarification

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Cléon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Grand-Couronne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Petit-Couronne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Tourville-la-Rivière le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Freneuse 76282-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - La Londe le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Sotteville-sous-le-Val le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de registre des locations du stade du Docteur Bauer
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Saisine CADA en cours

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Information non détenue

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corme-Royal le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Avertissement CNIL capteurs de son Orléans
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Demande de documents relatifs au projet de vidéosurveillance algorithmique à Nice
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Demande de communication documents approbation Code de conduite CISPE
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)