Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière, abords du stade Espinassou les jounées des 23/08/2025, 06/09/2025, 27/09/2025 et 11/10/2025' (page 17)

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Très en retard

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

verbalisation SAS vélos
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Aboutie

Nombre de verbalisation affichage sauvage franconville
Demande envoyée à Mairie - Franconville 95252-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Reported for administrator attention

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Issoire le .

Aboutie

Bruit - rue Claude Pouillet Besançon
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demandes spécifiques
Clarification envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Données des PV (Police Municipale) sur automobilites (2024)
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dax le .

Waiting clarification

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .

En attente de classement

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .

En attente de classement

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Demande envoyée à Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)