Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière, abords du stade Espinassou les jounées des 23/08/2025, 06/09/2025, 27/09/2025 et 11/10/2025' (page 20)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Puy-Guillaume le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Thiers le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Brigade de gendarmerie - La Wantzenau le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Brigade de gendarmerie à La Wantzenau
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Refusé

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Laval 53130-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

demande verbalisations Police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Arnage le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Très en retard

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Verbalisations tapages Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard

Verbalisations des infractions au code de la route
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des PV (Police Municipale) (2024)
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maixent-l'École le .

Aboutie