Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière, abords du stade Espinassou les jounées des 23/08/2025, 06/09/2025, 27/09/2025 et 11/10/2025' (page 8)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Limoges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .
Information non détenue
demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Withdrawn by the requester
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .
Aboutie
Vannes - Verbalisation Police Municipal
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .
Demande de recours gracieux effectuée