Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 10)
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie