Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 18)

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite une bonne réception. Cordialement, Le secrétaria...
Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communications de documents administratifs relatifs à l’utilisation de la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Envoyée par courrier postal.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre courriel en date du 22 juin, je vous prie de bien vouloir trouver les documents existants demandés via l’adresse de téléc...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

M. HOFFMANN, Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée. Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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