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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
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Cahiers de doléances numérisés
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Conseil national de l'industrie
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Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

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Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

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Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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