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Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
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Analyses de qualité de l’eau
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

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Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Refusé

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

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Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Structure de la base de données des généalogies félines
Recours amiable envoyé à Livre Officiel des Origines Félines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Message de suivi envoyé à Préfecture - Doubs le .

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