Demandes similaires à 'Dossier caméras de vidéosurveillance' (page 9)

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Châtel-Guyon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ennezat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Laqueuille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-Saint-Gulmier le .

Information non détenue

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lezoux le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Savennes 63416-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Vernines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Refusé

Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Saisine CADA en cours

emande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Refusé

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement