Demandes similaires à 'Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département' (page 7)

Liste des candidats aux élections législatives selon leur parti ou groupements politiques qui les soutiennent
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

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Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

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Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

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Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

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Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

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Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .

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Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

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Demande envoyée à Mairie - Tours le .

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Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Très en retard.

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard.

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Refusé.

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