Demandes similaires à 'Eléments et conclusion de la concertation du projet d'extension de la zone d'activités de la Gaultière' (page 5)

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Lens Liévin le .

Très en retard

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Demande de communication des études concernant les travaux d'extension de La Maison pour Tous et du bureau municipal de proximité boulevard Boyer
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Béthune 62119-01 le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Mairie - Sains-en-Gohelle le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .

Très en retard