Demandes similaires à 'Eléments et conclusion de la concertation du projet d'extension de la zone d'activités de la Gaultière' (page 19)

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Réponse de Mairie - Crest le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Mesures Compensatoires RN88
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Recours amiable envoyé à Grand Port Maritime de Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Devis/Factures - Requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Withdrawn by the requester

demande d'acès au documents administratifs relatifs au projet des Pierras, installation de panneaux photovoltaïques
Demande envoyée à Mairie - Lurs le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Demande envoyée à Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement