Demandes similaires à 'Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique' (page 9)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Refusé

Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée