Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 16)

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conilhac-Corbières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vron le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pithiviers-le-Vieil le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rives 47223-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chenay-le-Châtel le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Mollettes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Réponse de Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand centre Dijon le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

En attente de classement

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Mairie - Montauban le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics de la ville
Demande envoyée à Mairie - Calais le .

Aboutie

Demande de documents comptables
Réponse de Mairie - Sens le .

En attente de classement

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pujols 47215-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gueutteville-les-Grès le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conty le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Augne le .

Très en retard