Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 15)
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Silvya Terrade Lafayette (Paris 9e Arrondissement) le .
Information non détenue
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Demande de recours gracieux effectuée
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monestiés le .
En retard (plus de 30 jours)
Lien avec les entreprises de "quick commerce"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mousseaux-Neuville le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sarcenas le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée