Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 19)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Martinique le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Mayenne le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Réunion le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Sarthe le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Savoie le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vienne le .

Très en retard

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie

Liste des 3952 points de deal et méthodologie
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Etat des indmnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Verbalisation nuisances sonores Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Très en retard

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Lille le .

Information non détenue

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie