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Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

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Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Permissions de voiries accordées
Réponse de Métropole de Lyon le .

Waiting clarification

Etat des indmnités
Recours amiable envoyé à Métropole du Grand Nancy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

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