Demandes similaires à 'Etude de faisabilité concernant l’extension du tramway de Marseille vers le boulevard National - Arenc - Belle de Mai' (page 14)

Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

Refusé

Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Très en retard

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .

Aboutie

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le .

En attente de classement

Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Aboutie

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Métropole - Saint-Etienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue