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Qualite pass air
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Vidéosurveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée