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La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
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Suivi de l'étude sur le maillage des espaces de coworking et bureaux partagés à l’échelle du bassin de vie métropolitain
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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Demande de recours gracieux effectuée

Documents de marché public
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
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Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan
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Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
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CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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