Demandes similaires à 'Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise' (page 10)

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents envoyés par AGPM à l'Elysée
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de l'Agriculture
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Documents sur l'usine Synutra de Carhaix
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

Aboutie

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Demande envoyée à Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Message de suivi envoyé à Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortagne-sur-Sèvre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Laurent-sur-Sèvre le .

Très en retard

Accès aux documents administratifs relatifs aux notes de frais.
Demande envoyée à Mairie - Mortagne-sur-Sèvre le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du président de la Région Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Notes de frais du Maire d’Évreux
Demande envoyée à Mairie - Évreux le .

Aboutie

Notes de frais président du CA du Cotentin
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie